Michel Grasset

De: Grasset (Michel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486(source JORF)
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Grasset (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000789186(source JORF)
promotion
07 Juillet 200607/07/2006
De: Grasset (Michel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228(source JORF)
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Grasset (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="2001-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000222022(source JORF)
admission
16 Novembre 200116/11/2001
De: Grasset (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3. A l'étranger
Sénégal
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000582965(source JORF)
nomination
12 Mai 200012/05/2000
De: Grasset (Michel)
détaché FCR, 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 1998
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000389712(source JORF)
promotion
19 Juillet 199819/07/1998
De: Grasset (Michel)
Objet:
de 1998 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000572620(source JORF)
promotion
03 Juin 199803/06/1998
De: Grasset (Michel)
conseiller régional du Nord - Pas-de-Calais, conseiller général du Nord, maire de Nieppe ; 23 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Grasset (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Nord
Titulaire
Remplace:Mme Deffontaines (Eugénie)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000548568(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Grasset (Michel, Marie)
directeur régional à France Télécom; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grasset (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Michel Grasset
Objet:
membres suppléants
représentants des collectivités locales
Remplace:M. Maxime Henoque
Groupe:
Commissions de bassin
suppleant
JORFTEXT000000176933(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Grasset (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Grasset (Michel)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1989)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000000166245(source JORF)
admission
17 Février 199017/02/1990